Le présent site est édité par la Foéven, Fédération des Aroéven, www.aroeven.fr
67 rue Vergniaud porte L – 75013 paris
Tel : + 33 1 45 88 62 77 / Fax : +33 1 45 81 30 75

 

Directrice de la publication : Isabelle Grandet, Directrice Générale de la Foéven

 

Ligne éditoriale et administration du site : Pascale Durand, chargée de communication

 

Rédaction : Pascale Durand, Isabelle Gonne, Isabelle Grandet, contribution d'équipes des Aroéven

 

Conception graphique : Poussières d'Etoiles – 19 avenue des Indes – BP 10022 – Les Ulis – 91941 Courtaboeuf

 

Conception et administration technique : Dilasoft - 162 cours du Maréchal Galliéni – 33400 Talence

 

Crédites photos : Les Aroéven, Fotolia

 

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix cedex 1

 

Pour toute suggestion, information ou réaction concernant ce site, écrire au webmestre.

 

Informatique et libertés

Les informations et les documents contenus sur le site www.aroeven.fr sont susceptibles de faire l'objet de mise à jour à tout moment. Nous veillons à la qualité des informations et documents mises ne ligne, toutefois des erreurs typographiques et techniques peuvent survenir. La Foéven se réserve le droit de les corriger dès qu'elles sont portées à sa connaissance.

 

Établissement de liens

La Foéven autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, raciste, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site www.aroeven.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site ( Frame ). Nous vous remercions de nous demander par courriel, sur la boite aux lettres du webmestre p.durand@aroeven.fr l'établissement d'un lien vers notre site.

 

Liens vers des sites tiers

La Foéven pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site www.aroeven.fr. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Foéven, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du épôt d'un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part de la Foéven.

 

En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre .
ou par courrier postal :
Foéven
67 rue Vergniaud – porte L
75013 Paris

 

Propriété intellectuelle

Dispositions légales

Les divers éléments du site internet (la forme, la mise en page, le fonds, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L'utilisation d'une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon.

 

Droits d'auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la Foéven est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Foéven ou de tiers ayant autorisé la Foéven à les utiliser. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

 

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur.

 

Crédits photographiques

Les images et photographies utilisées sur les pages ne peuvent être réutilisées sans accord préalable.

 

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.